Mentions Légales

1Éditeur du site

• Raison sociale : BODE Serge Michel (EI), exerçant sous le nom commercial Atland-3D
• Représentant légal : Serge Bode
• Adresse du siège social : Rue Nicolas Pierson, 54700 Pont-à-Mousson, France
• SIRET : 513 134 684 00028
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR96 513134684
• RCS : Nancy
• Téléphone : 07 60 92 82 37
• Email : contact@atland-3d.fr
• Site web : shop.atland-3d.fr

2Hébergement

• Hébergeur : O2Switch
• Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
• Téléphone : 04 44 44 60 40
• Serveurs : Datacenter O2Switch, Clermont-Ferrand, France

3Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site shop.atland-3d.fr (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive d’Atland-3D, sauf mention contraire.

Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Licences et partenariats commerciaux :

• Cubee3D – Hive (ID : 11896) : BODE Serge Michel (EI), exerçant sous le nom commercial Atland-3D, est vendeur officiel sous licence commerciale Hive by Cubee3D. Cette licence autorise la production et la commercialisation d’objets physiques issus des modèles 3D proposés par Cubee3D, dans le respect des conditions d’utilisation du programme Hive.
• STLFLIX – Licence professionnelle : Atland-3D est également vendeur officiel sous licence professionnelle STLFLIX, autorisant l’impression et la vente d’objets physiques issus des modèles 3D de la plateforme STLFLIX.

4Identifiant Unique – Responsabilité Élargie du Producteur (Emballages)

Conformément à l’article L.541-10-13 du Code de l’environnement, issu de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (loi AGEC) et de la réglementation applicable au principe de responsabilité élargie du producteur (REP), Atland-3D est enregistrée en qualité de metteur sur le marché d’emballages auprès de l’éco-organisme agréé CITEO.

Identifiant Unique (IDU) : FR543246_01GWEZ.

5Données personnelles

Responsable du traitement : Serge Bode, en qualité de représentant légal de BODE Serge Michel (EI).

Finalité du traitement : Les données sont collectées pour :

• Le traitement des commandes
• La communication avec les clients
• L’amélioration des services

Droits des utilisateurs : Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès
• Droit de rectification
• Droit à l’effacement
• Droit à la limitation
• Droit d’opposition
• Droit à la portabilité

Pour exercer ces droits, écrivez-nous à contact@atland-3d.fr ou via la page Contact. Pour plus de détails sur le traitement de vos données, consultez notre Politique de confidentialité.

6Cookies

Le site utilise des cookies à des fins techniques, statistiques et d’affichage. Vous pouvez configurer votre navigateur pour les refuser. Le refus de certains cookies peut limiter l’accès à certaines fonctionnalités.

7Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Atland-3D n’est pas responsable de leur contenu ni de leur politique de confidentialité.

8Responsabilité

Atland-3D s’efforce de fournir des informations exactes mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou de dysfonctionnements. L’entreprise décline toute responsabilité en cas de :

• Coupure temporaire du site
• Erreurs dans les informations
• Modification frauduleuse des données par un tiers

9Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux juridictions françaises.

10Contact

Pour toute question ou demande :

• Email : contact@atland-3d.fr
• Téléphone : 07 60 92 82 37
• Adresse : Rue Nicolas Pierson, 54700 Pont-à-Mousson, France